Mentions légales

Editeur

AVOCOEURS

Direction des publications

Jean-Philippe Cornet

Conception du site web

Conception / Design : Romina Alvarez
Développement / Intégration : TIMELAB

Hébergement du site

PHPNET
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE
Tél. 04 82 53 02 10
support@phpnet.org 
https://www.phpnet.org

Contact

avocoeurs@gmail.com
Tél. 02 40 20 09 81

Siège social

5 Mail du Front populaire
44200 Nantes

Mentions légales

1. Objet du site internet.
Le site internet https://www.avocoeurs.fr a pour objet de fournir des informations sur les activités, de l’association Avocoeurs
Propriétaire : Avocoeurs, 5 Mail du Front populaire, 44200 Nantes

Développeur du site : TIMELAB - https://www.timelab.fr
Responsable publication : Avocoeurs
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : PHPNET 
97-97 bis rue Général Mangin 
38100 GRENOBLE 
Tél : 04 82 53 02 10 
support@phpnet.org 
https://www.phpnet.org
 
2 - Conditions d'utilisation du site
Toutes les informations sur le site sont données à titre indicatif, elles sont susceptibles d’évoluer et d’être modifiées ; les informations figurant sur le site https://www.avocoeurs.fr ne sont pas exhaustives.
L’association Avocoeurs s’efforce de fournir sur le site des informations à jour, et précises. De ce fait, elle ne pourra être tenue responsable des inexactitudes et des oublis dans la mise à jour, de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui transmettent ces informations.

3 - Description des services fournis.
Le site https://www.avocoeurs.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association Avocoeurs s’efforce de fournir sur le site https://www.avocoeurs.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4 - Propriété intellectuelle et contrefaçon
L’association Avocoeurs détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la part de l’association Avocoeurs.
Conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle, toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et sera poursuivie.

5 - Gestion des données personnelles
L’association Avocoeurs s’engage à maintenir vos données personnelles confidentielles ; En France, vos données personnelles sont protégées par les lois suivantes :
La loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 modifiée,
La loi n° 2004-801 du 6 août 2004, 
L'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et au règlement européen n° 2016/679/UE du 27 avril 2016 (RGPD applicable à partir du 25 mai 2018), vous pouvez à tout moment avoir accès à vos données personnelles vous concernant et détenues par l’association Avocoeurs, et ainsi rectifier et supprimer des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant (et en justifiant de votre identité) par courriel à avocoeurs@gmail.com. Plus d’informations sur www.cnil.fr
 
6 - Liens hypertextes et cookies
Toute personne voulant établir un lien vers ce site est libre de le faire, tant que cela ne porte pas atteinte à l’image de son éditeur.
Ces liens sont autorisés sous le format HTML, PHP et XML.
Tous liens au format PDF, DOC, RTF est prohibé, ces formats ne permettant pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisations.
L’utilisateur est informé, dès son entrée sur le présent site, du fait que lors de ses visites, des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi récoltées le sont à des fins statistiques, notamment de mesure de fréquentation du site. Elles visent également à faciliter la navigation ultérieure sur le site. Si, vous émettez un refus d’installation d’un cookie, cela peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains de nos services.

7 - Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).